Marque expirée - Marque en non vigueur

Ecole de la Mer
ESPACE DE CULTURE OCEANE, DU LITTORAL ET DE L'ENVIRONNEMENT, Association régie par la Loi 1901

Numéro de dépôt :
99804244
Date de dépôt :
22/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/07/2019

Présentation de la marque Ecole de la Mer

Déposée le 22 juillet 1999 par l'association loi 1901 ESPACE DE CULTURE OCEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Ecole de la Mer »

Le déposant est l'association loi 1901 ESPACE DE CULTURE OCEANE domicilié(e) Bassin des Grands Yachts - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FREDERIC BENECH domicilié(e) 146 – 150, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ecole de la Mer est expirée depuis le 22 juillet 2019.

ESPACE DE CULTURE OCEANE a également déposé les autres marques suivantes : Espace de Culture Océane, du Littoral et de l'Environnement , E.C.O.L.E. de la mer


ESPACE DE CULTURE OCEANE, DU LITTORAL ET DE L'ENVIRONNEMENT, Association régie par la Loi 1901 - Bassin des Grands Yachts - 17000 - LA ROCHELLE - France


CABINET FREDERIC BENECH - 146 – 150, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2009 n°2410526 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; bandes vidéo ; cassettes vidéo ; disques compacts ; diapositives ; films impressionnés, dessins animés ; logiciels ; instruments pour la navigation ; ordinateurs ; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information ; boussoles ; bornes électriques. Disques compacts numériques. Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), non compris dans d'autres classes, à savoir porte-affiches, aquarelles, maquettes, boîtes, chemises pour documents, dessous de verres, enveloppes, feuilles, serviettes, sacs, sachets, pochettes pour l'emballage, tous en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; autocollants ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; plaquettes ; aquariums d'appartement ; atlas ; bandes dessinées, billets ; brochures ; cartes géographiques ; catalogues ; instruments d'écriture ; fournitures scolaires, gommes, stylos, cahiers, taille-crayons ; journaux ; revues ; fiches ; papier à lettres ; timbres ; livres ; manuels ; marques pour livres ; plans ; cartes postales ; prospectus ; publications. Vêtements, chaussures, chapellerie. Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production, représentation de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; animations à but pédagogique, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Animations sur les thèmes de l'environnement et de la mer à buts culturels ou éducatifs. Restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; hébergement temporaire ; services hôteliers, réservation d'hôtels, de logements temporaires, de pensions ; services juridiques ; exploitation de brevets ; consultation sur la protection de l'environnement ; recherche scientifique et industrielle ; études de projets techniques ; expertises, prospection et recherches géologiques ; exploration sous-marine ; travaux d'ingénieurs ; programmation pour ordinateurs ; élaboration et location de logiciels, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; laboratoires ; imprimerie ; gestion de lieux d'expositions ; location de salles de réunions, de tables, de chaises ; services d'informations météorologiques ; services d'orientation professionnelle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.